Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CABASSOL
Numéro de dépôt :
1370799
Date de dépôt :
06/09/1986
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
06/09/1996
Présentation de la marque CABASSOL
Déposée le 6 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GEMOVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « CABASSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CABASSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABASSOL est expirée depuis le 6 septembre 1996.
Etablissements GEMOVINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08